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Bilan de la mise en œuvre du SCoT

By 8 juin 2018janvier 8th, 2019EP SCoT Grenoble

L’Établissement public du SCoT de la Grande Région de Grenoble a engagé, conformément à l’article L 122-13 du code de l’urbanisme, l’analyse des résultats de l’application du SCoT.

Le SCoT de la Grande Région de Grenoble, approuvé le 21 décembre 2012, prend une place importante dans les documents d’urbanisme locaux et les orientations des politiques publiques : dimensionnement des espaces urbanisables, protection des espaces agricoles et naturels, production de logements, organisation de l’offre économique, déplacements, commerces, etc…

Il marque des avancées réelles, suscitant parfois des questions sur ses orientations et les modalités de sa mise en œuvre.

Il ouvre enfin des débats sur le portage de politiques publiques à une échelle de grande région de Grenoble qui interroge nos inter-communalités.

Notre comité syndical a souhaité que son évaluation ne soit pas seulement un bilan chiffré de résultats mais aussi un temps de débat politique sur les contenus du SCoT et les modalités de sa mise en œuvre.

A cette fin, plusieurs séminaires animés par Martin VANIER (professeur à l’Institut d’Urbanisme de Paris) et Alain FAURE (chercheur au CNRS en sciences politiques) sont organisés sur le courant de l’année 2018.

Le premier séminaire organisé le 24 mai 2018, a abordé les questions de production de logements et de consommation d’espace dans la Grande Région de Grenoble.

Le second séminaire du 5 juillet 2018 portait sur l’équilibre des territoires et abordait les questions d’économie, de commerce et de déplacements.

Le troisième séminaire organisé le 27 septembre 2018, a permis de traiter la question de la transition, qu’elle soit énergétique, écologique ou climatique. 

Le Comité syndical élargi du 13 décembre a permis de présenter à l’ensemble des partenaires et territoires voisins, les deux délibérations issues des travaux de bilan de la mise en œuvre du SCoT :

– La délibération portant sur les résultats de l’application du SCoT

– La délibération d’interpellation à l’adresse des territoires de la Grande Région de Grenoble et des territoires voisins.

Pour accéder aux délibérations, aux documents transmis aux participants et au compte-rendu des débats, merci de cliquer sur le lien suivant :

L’espace documentaire