Compte-rendu des Comités syndicaux
- CR Comité syndical 06-07-22
- CR Comité syndical 30-03-22
- CR Comité syndical 09-02-22
- CR Comité syndical 08-12-21
- CR Comité syndical 29-09-21
- CR Comité syndical 09-07-21
- CR Comité syndical 10-03-21
- CR Comité syndical 09-12-20
- CR Comité syndical 06-11-20
- CR Comité syndical 11-02-20
- CR Comité syndical 19-12-19
- CR Comité syndical 14-11-19
- CR Comité syndical 03-10-19
- CR Comité syndical 07-06-19
- CR Comité syndical 21-03-19
- CR Comité syndical 18-02-19
- CR Comité syndical 13-12-18
- CR Comité syndical 23-10-18
- CR Comité syndical 22-06-18
- CR Comité syndical 07-03-18
- CR Comité syndical 10-01-18
DELIBERATIONS
LISTES DES DELIBERATIONS
Année 2022
22-X-I Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
22-X-III Elections de nouveaux membres du Bureau suite à démission et renouvellement d’exécutif
22-VII–I Rapport d’activité 2021
22-VII-II Délibération portant remise gracieuse partielle
22-III-I Délibération Finances – Approbation du CA 2021
22-III-II Délibération Finances – Affectation des résultats des années antérieures au budget 2022
22-III-III Délibération Adhésion OFPI
Convention pour la mise en oeuvre de l’OFPI
22-III-IV Délibération Trajectoire ZAN
22-II-I Délibération Finances – Compte de gestion 2021
22-II-IV Délibération Budget Primitif 2022
22-II-V Délibération Convention de partenariat 2022 – SCoT et Agence d’urbanisme
Année 2021
Délibération Partenariat avec l’Agence d’urbanisme
Délibération Finances – Budget primitif 2021
Délibération Affectation des résultats 2020
Délibération Approbation du CA
Délibération Compte de gestion 2020
Délibération Finances – Régularisation amortissements de l’année 2018
Délibération – Modification de la composition du bureau
Délibération Fixation du nombre de vice-présidents
Délibération DM n°1 – Exercice 2021
Délibération Délégation d’attributions du comité syndical au bureau
Délibération Approbation du règlement intérieur
Délibération Finances – DM n°2 -Exercice 2021
Délibération Ouverture anticipée des crédits d’investissement
Année 2020
Délibération Orientation budgétaire 2021
Délibération RIFSEEP filière technique
Délibération CDG titres restaurants
Délibération attribution du CS au BS
Délibération Election du Président
Délibération Installation du CS
Délibération Nombre membres bureau
Délibération désignation représentants organismes extérieurs
Délibération Composition du bureau
Délibération attribution du CS à la Présidente
Délibération Protection sociale complémentaire
Délibération Ouverture anticipée des crédits d’investissement
Délibération CDG contrat cadre titres restaurants
Délibération Installation du CS (2)
Délibération Demande subvention Agence de l’Eau
Délibération Modifications statutaires
Délibération Compte de gestion 2019
Délibération Approbation du CA
Délibération Affectation des résultats 2019
Délibération Modifications statutaires 2020
Délibération Délégation d’attribution au Président
Délibération Règlement intérieur véhicules
Délibération Véhicules de fonction
Délibération AMI « la planification au service des stratégies bas carbone et trajectoires 2°C »
Année 2019
-
- Synthèse du séminaire du 28 novembre 2019
- Vers un SCoT en transitions à l’échelle de la GReG
- CDAC Moirans
- CDAC Moirans Annexe
- Protocole répartition foncier économique CC Le Grésivaudan
- Maquette BP 2020
- Budget primitif 2020
- Convention cadre Agence-EPSCOT 2020-2022
- Convention Agence-EP SCOT 2020-2022
- Adhésion convention CGI
- RIFSEEP
- Orientations budgétaires
- Assurance risques statutaires
- RIFSEEP
- Ajustements effectifs
- SRADDET
- Nœud ferroviaire lyonnais
- Protocole foncier économique SMVIC
- Enquête ménages
- Convention SMTC
- Budget supplémentaire exercice 2019
- Maquette budget supplémentaire
- Affectation des résultats
- Maquette compte administratif
- Compte administratif
- Compte de gestion
- Maquette budget prévisionnel
- Approbation du budget prévisionnel
- Demande de subvention RMC
- Débat d’orientations budgétaires
- Orientations Budgétaires 2019
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
Année 2018
- Délibération de bilan de l’application du SCoT
- Délibération d’interpellation à l’adresse des territoires de la Grande Région de Grenoble et des territoires voisins
- Compte administratif 2017
- Affectation des résultats 2017
- Budget supplémentaire 2018
- Compte de gestion 2017
- Approbation Budget Primitif 2018
- ONEMA 2018
- Fiche 1 AFB Adaptation au changement climatique et ressource en eau
- FICHE 2 AFB GEMAPI
- Remboursement frais véhicule
- DM1
- DM1 voté par nature
- Ressources humaines
- Retrait CC de Beaurepaire
- Sraddet
- Drac Romanche
- SRADDET
- Sraddet document
- Demande de subvention C.eau
- SLGRI du TRI
- SLGRI du TRI document
- A480 échangeur Rondeau
- avis d’enquête publique A 480
- Orientations budgétaires2018
- Désignation membres Bureau
- Chamrousse – Le Recoin
- Modification statutaire 2017
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- CA voté par nature
- Affectation des résultats 2016
- BS exercice 2017
- BS Voté par nature
- Indemnités des élus
- Effectifs EP-SCoT 2017
- Transfert primes
- Télétransmission
- Frais interv SCoT-CE
- SRCE
- Compensation financière
