Le comité syndical

23-VII-I Désignation du référent déontologique élus

I Convention CDG 38 Référent déontologue élus

23-VII-II Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

II Avis du comptable

23-VII-III Adoption d’un Règlement budgétaire et financier

III_Règlement Budgétaire et Financier EP SCoT

23-VII-IV Rapport d’activité 2022

IV Rapport d’activité 2022

23_VII_V_Avis_Sraddet

V Annexe Avis Sraddet

23-III-I  Compte de gestion 2022

Annexe compte de gestion 2022

23-III-II Approbation du Compte Administratif  2022

Maquette Compte Administratif 2022

23-III-III Affectation du Résultat 2022

23-III-IV Vote du Budget Primitif 2023

Maquette Budget Primitif 2023

23-III-V Convention de partenariat 2023 EP SCoT et AURG

Convention de partenariat 2023

23-III-VI Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38

23-III-VII Forfait mobilités durables

23-III-VIII Convention d’adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers de retraite CNRACL

22-XII-I Désignation de repésentants dans les organimes extérieurs

22-XII-II Convention de prestation de service relative à la médecine préventive entre l’EP SCoT et Grenoble Alpes Métropole

22-XII-III Débat d’orientations budgétaires

Rapport d’orientations budgétaires 2023

22-X-I Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

22-X-II Convention de partenariat entre l’EP SCoT de la grande région de Grenoble et Grenoble INP-Ense3, de l’Université Grenoble Alpes (UGA)

22-X-III Elections de nouveaux membres du Bureau suite à démission et renouvellement d’exécutif

22-VII–I Rapport d’activité 2021

Rapport d’activité 2021

22-VII-II Délibération portant remise gracieuse partielle

22-III-I Délibération Finances – Approbation du CA 2021 

22-III-II Délibération Finances – Affectation des résultats des années antérieures au budget 2022

22-III-III Délibération Adhésion OFPI

Convention pour la mise en oeuvre de l’OFPI

22-III-IV Délibération Trajectoire ZAN

22-II-I Délibération Finances – Compte de gestion 2021

22-II-IV Délibération Budget Primitif 2022

22-II-V Délibération Convention de partenariat 2022 – SCoT et Agence d’urbanisme

Convention de partenariat 2022 – SCoT et Agence d’urbanisme

Délibération Orientation budgétaire 2021

Délibération RIFSEEP filière technique

Délibération CDG titres restaurants

Délibération attribution du CS au BS

Délibération Election du Président

Délibération Installation du CS

Délibération Nombre membres bureau

Délibération désignation représentants organismes extérieurs

Délibération Composition du bureau

Délibération attribution du CS à la Présidente

Délibération Protection sociale complémentaire

Délibération Ouverture anticipée des crédits d’investissement

Délibération CDG contrat cadre titres restaurants

Délibération Installation du CS (2)

Délibération Demande subvention Agence de l’Eau

Délibération Modifications statutaires

Délibération Compte de gestion 2019

Délibération Approbation du CA

Délibération Maquette CA

Délibération Affectation des résultats 2019

Délibération BS 2020

Délibération Maquette BS

Délibération Modifications statutaires 2020

Délibération Délégation d’attribution au Président

Délibération Règlement intérieur véhicules

Délibération Véhicules de fonction

Délibération AMI « la planification au service des stratégies bas carbone et trajectoires 2°C »

• • Synthèse du séminaire du 28 novembre 2019
  • Vers un SCoT en transitions à l’échelle de la GReG
  • CDAC Moirans
  • CDAC Moirans Annexe
  • Protocole répartition foncier économique CC Le Grésivaudan
  • Maquette BP 2020
  • Budget primitif 2020
  • Convention cadre Agence-EPSCOT 2020-2022
  • Convention Agence-EP SCOT 2020-2022
  • Adhésion convention CGI
  • RIFSEEP
  • Orientations budgétaires
  • Assurance risques statutaires
  • RIFSEEP
  • Ajustements effectifs
  • SRADDET
  • Nœud ferroviaire lyonnais
  • Protocole foncier économique SMVIC
  • Enquête ménages
  • Convention SMTC
  • Budget supplémentaire exercice 2019
  • Maquette budget supplémentaire
  • Affectation des résultats
  • Maquette compte administratif
  • Compte administratif
  • Compte de gestion
  • Maquette budget prévisionnel
  • Approbation du budget prévisionnel
  • Demande de subvention RMC
  • Débat d’orientations budgétaires
  • Orientations Budgétaires 2019
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau

• Délibération de bilan de l’application du SCoT
• Délibération d’interpellation à l’adresse des territoires de la Grande Région de Grenoble et des territoires voisins
• Compte administratif 2017
• Affectation des résultats 2017
• Budget supplémentaire 2018
• Compte de gestion 2017
• Approbation Budget Primitif 2018
• ONEMA 2018
• Fiche 1 AFB Adaptation au changement climatique et ressource en eau
• FICHE 2 AFB GEMAPI
• Remboursement frais véhicule
• DM1
• DM1 voté par nature
• Ressources humaines
• Retrait CC de Beaurepaire
• Sraddet
• Drac Romanche
• SRADDET
• Sraddet document
• Demande de subvention C.eau
• SLGRI du TRI
• SLGRI du TRI document
• A480 échangeur Rondeau
• avis d’enquête publique A 480
• Orientations budgétaires2018
• Désignation membres Bureau
• Chamrousse – Le Recoin
• Modification statutaire 2017
• Compte de gestion 2016
• Compte administratif 2016
• CA voté par nature
• Affectation des résultats 2016
• BS exercice 2017
• BS Voté par nature
• Indemnités des élus
• Effectifs EP-SCoT 2017
• Transfert primes
• Télétransmission
• Frais interv SCoT-CE
• SRCE
• Compensation financière