Dans la continuité du plan de sécurisation, et en interaction avec les résultats obtenus, le prix de l’eau a été un chantier mené entre fin 2009 et 2014.
Engagement des travaux en 2009 mi 2010
Avant de commencer le chantier, des recherches méthodologiques sur le prix de l’eau en France ont donné lieu à des rencontres techniques avec des collectivités ayant travaillé sur le sujet (Nantes Métropole, Chambéry Métropole) qui ont permis lors de la journée des élus 2009 de présenter des retours d’expériences.
Un cahier des charges a été rédigé durant l’automne 2009 dont l’objectif était d’encadrer le chantier du prix de l’eau. Ce cahier des charges a pris en compte les aspects sociaux et environnementaux ainsi que toutes les composantes du prix de l’eau. Il a été présenté en Conférence permanente le 15 décembre 2009.
Les travaux entre 2011 et 2014
L’agglomération grenobloise (44 collectivités incluant les communes du SIERG, celles du SIED, le SIVIG, la Régie des Eaux de Grenoble et quelques communes en régie directe) a été retenue comme terrain d’expérimentation de la réflexion sur l’harmonisation du prix de l’eau. La CEP a travaillé sur ce chantier en partenariat avec l’Etat et le laboratoire IRSTEA.
De mars à septembre 2010, une première phase a été consacrée à l’état des lieux dans le périmètre de l’étude (communes de la METRO avec extension au périmètre global du SIERG).
Une validation politique en septembre 2010 a conforté la volonté des collectivités de réfléchir ensemble sur les outils de mutualisation et le prix de l’eau.
Entre 2011 et 2014, il a été étudié les modalités de construction du prix de l’eau par collectivité en prenant en compte tous les paramètres (prix de production et de distribution, tarification sociale….). Les incidences de la réforme territoriale ont également été analysées et ont donné lieu à des travaux spécifiques en parallèle. 3 enquêtes ont permis de rassembler les données nécessaires aux travaux. 9 ateliers techniques et 4 présentations aux élus ont complété les travaux réalisés en étroite concertation avec les collectivités concernées.
Documents méthodologiques utilisés dans le cadre du chantier 2
- Guide de gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable : Elaboration du descriptif détaillé – ONEMA-ASTEE-AITF
- Base de descriptif détaillé au format excel – ONEMA-ASTEE-AITF
- Fiche ASTEE : Evaluation des volumes de service et des volumes non comptés
- Les orientations du 10e programme d’intervention de l’AERMC – volet eau potable (AERMC)
Groupes de travail technique
Des groupes de travail techniques ont également été animés suite à la demande des partenaires et ont donné lieu à des publications (règlement de service en 2012 et 2013, droits d’eau en 2013 et 2014, durabilité sociale du prix de l’eau en 2014, gros consommateurs en 2014..).
Groupes de travail technique
Des groupes de travail techniques ont également été animés suite à la demande des partenaires et ont donné lieu à des publications (règlement de service en 2012 et 2013, droits d’eau en 2013 et 2014, durabilité sociale du prix de l’eau en 2014, gros consommateurs en 2014..).
Rapports 2014
Enfin en 2014, et pour clôturer 4 ans de travaux, deux rapports ont été rédigés. Le premier en juin « photographie des services d’eau potable du bassin grenoblois – repères techniques, financiers et sur la qualité des services » ;
et le deuxième en décembre 2014, intitulé « exercice théorique prospectif sur la durabilité actuelle et future des services d’eau potable – la situation du bassin grenoblois à l’horizon 2040 »
- Présentation du rapport 2014 “Photographie des services d’eau du bassin grenoblois“)
- Rapport d’enquête – Photographie des services d’eau potable du bassin grenoblois – Repères techniques, financiers et sur la qualité de service – Juin 2014
- Rapport 2 Exercice théorique prospectif sur la durabilité actuelle et future des services d’eau potable – la situation du bassin grenoblois à l’horizon 2040
Equipement eau potable
Exemple d’atelier de concertation technique
2 rapports finaux du chantier le prix de l’eau
